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Marques déposées par la société Entreprendre Pour Apprendre-France
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Mini-Entreprise
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Mini-Entreprise
Entreprendre Pour Apprendre-France, association

Numéro de dépôt :
3289666
Date de dépôt :
26/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2024
Mini-Entreprise de Entreprendre Pour Apprendre-France

Présentation de la marque Mini-Entreprise

Déposée le 26 avril 2004 par la société Entreprendre Pour Apprendre-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mini-Entreprise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la société Entreprendre Pour Apprendre-France domicilié(e) “ la filature ”, batiment 5, 32 rue du Faubourg Poissonière - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 242 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Entreprendre Pour Apprendre-France, M. Vasseur Julien domicilié(e) “ la filature ”, batiment 5, 32 rue du Faubourg Poissonière - 75010 - PARIS - France.

La marque Mini-Entreprise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mini-Entreprise est expirée depuis le 26 avril 2024.

Entreprendre Pour Apprendre-France a également déposé les autres marques suivantes : EPA , Skills Academy , INNOV -EPA , ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE Mini-Entreprises , ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE Membre de JA Worldwide , Mini-Entreprises


Entreprendre Pour Apprendre-France, association - “ la filature ”, batiment 5, 32 rue du Faubourg Poissonière - 75010 - PARIS - France - SIREN 449242049


Entreprendre Pour Apprendre-France, M. Vasseur Julien - “ la filature ”, batiment 5, 32 rue du Faubourg Poissonière - 75010 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2014 n°2559809 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-05-30

Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.